Dominique Gault

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Aubry
De: GAULT (Dominique)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2012
1° En France métropolitaine
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000026483783(source JORF)
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: GAULT (Dominique)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000019387155(source JORF)
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Gault (Dominique, Roger)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000811005(source JORF)
nomination
30 Octobre 200530/10/2005
De: Gault (Dominique, Roger)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000415673(source JORF)
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Gault (Dominique, Roger)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000578107(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Gault, née Aubry (Dominique)
administrateur adjoint, chef de section au Sénat ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Gault (Dominique, Roger)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000744455(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Gault (Dominique, Roger)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000341209(source JORF)
renouvellement
24 Mars 199324/03/1993
De: Gault (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707105(source JORF)
nomination
02 Mars 199002/03/1990